Mentions légales.

Éditeur

ROSTER — service édité par [raison sociale à compléter], [forme juridique], [adresse]. Contact : hello@roster.ag. Directeur de la publication : [à compléter]. Hébergement : serveurs situés en Union européenne.

Politique de confidentialité

ROSTER agit en qualité de sous-traitant (art. 28 RGPD) pour les données que les agences clientes confient au service (artistes, contacts professionnels, données contractuelles et de facturation), et en qualité de responsable de traitement pour les données de compte (email, nom, préférences).

Les données sont hébergées en Union européenne. Elles ne sont ni revendues ni utilisées à des fins publicitaires. Chaque agence peut exporter l'intégralité de ses données en libre-service et obtenir leur suppression certifiée sous 30 jours après résiliation. Un accord de traitement des données (DPA) est disponible sur demande : privacy@roster.ag.

Sous-traitants au lancement : hébergeur (UE), Stripe (paiements), prestataire d'envoi d'emails transactionnels. La liste à jour est publiée sur cette page avec un préavis de 30 jours pour tout ajout.

Conditions générales de vente

Le service est fourni par abonnement mensuel ou annuel, par organisation (agence), selon la grille publiée sur la page Tarifs. L'essai de 14 jours est gratuit et sans moyen de paiement. Les paiements sont opérés par Stripe. Les montées de gamme prennent effet immédiatement (prorata) ; les descentes de gamme prennent effet à la fin de la période en cours. Les prix s'entendent hors taxes ; TVA applicable selon la législation en vigueur (autoliquidation pour les clients B2B intra-UE disposant d'un numéro de TVA valide).

Version complète des CGV disponible avant commercialisation. Pour toute question :hello@roster.ag.